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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SELECTION ET DIFFUSION D'OC
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JEAN CHAZOTTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN CHAZOTTES
SELECTION ET DIFFUSION D'OC, EURL

Numéro de dépôt :
3955735
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/10/2022
JEAN CHAZOTTES de SELECTION ET DIFFUSION D\'OC

Présentation de la marque JEAN CHAZOTTES

Déposée le 24 octobre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SELECTION ET DIFFUSION D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « JEAN CHAZOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SELECTION ET DIFFUSION D'OC domicilié(e) Domaine de Laval - 34120 - TOURBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 103 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean CHAZOTTES, EURL Sélection et diffusion d'Oc domicilié(e) Domaine de Laval - 34120 - TOURBES - France.

La marque JEAN CHAZOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CHAZOTTES est expirée depuis le 24 octobre 2022.

SELECTION ET DIFFUSION D'OC a également déposé les autres marques suivantes : BARON HUBERT SAINT MARTIN , VICOMTE D'ELYS


SELECTION ET DIFFUSION D'OC, EURL - Domaine de Laval - 34120 - TOURBES - France - SIREN 484103858


M. Jean CHAZOTTES, EURL Sélection et diffusion d'Oc - Domaine de Laval - 34120 - TOURBES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie, eaux de vie d'appellation d'origine, apéritifs avec alcool, boissons alcooliques contenant des fruits, extraits de fruits avec alcool, liqueurs, spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs).